Éditeur du Site :
JB Motricité Numéro de SIRET : 919 063 768 00015
Responsable éditorial : MORIN Jean-Baptiste
15 rue frédéric Chopin 10300 Sainte Savine
Téléphone : 06 45 85 55 96
Email : morin.jeanbaptiste10@gmail.com
Site Web : www.jbmotricite.fr
Hébergement :
Hébergeur : OVH Web
Site Web : www.ovhcloud.com/fr/
Développement :
Entrepreneur Indépendant - JB Motricité
Adresse : 15 rue frédéric Chopin 10300 Sainte Savine
Site Web : www.jbmotricite.fr
Conditions d’utilisation :
Nous vous recommandons de recourir à des navigateurs modernes comme Internet
explorer, Safari, Firefox, Google Chrome, etc...
JB Motricité met en œuvre tous les moyens dont elle dispose, pour assurer une
information fiable et une mise à jour fiable de son site internet.
Toutefois, des erreurs ou omissions peuvent survenir. L’internaute devra donc
s’assurer de l’exactitude des informations auprès de JB Motricité , et signaler toutes
modifications du site qu’il jugerait utile.JB Motricité n’est en aucun cas responsable
de l’utilisation faite de ces informations, et de tout préjudice direct ou indirect
pouvant en découler.
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Il contient plusieurs données qui sont stockées sur votre ordinateur dans un simple
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ressources disponibles sur Internet. JB Motricité ne dispose d’aucun moyen pour
contrôler les sites en connexion avec son site internet.
JB Motricité ne répond pas de la disponibilité de tels sites et sources externes, ni
ne la garantit. Elle ne peut être tenue pour responsable de tout dommage, de
quelque nature que ce soit, résultant du contenu de ces sites ou sources externes,
et notamment des informations, produits ou services qu’ils proposent, ou de tout
usage qui peut être fait de ces éléments. Les risques liés à cette utilisation
incombent pleinement à l’internaute, qui doit se conformer à leurs conditions
d’utilisation.
Les utilisateurs, les abonnés et les visiteurs des sites internet ne peuvent pas mettre
en place un hyperlien en direction de ce site sans l’autorisation expresse et
préalable de JB Motricité.
Dans l’hypothèse où un utilisateur ou visiteur souhaiterait mettre en place un
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d’adresser un email afin de formuler sa demande de mise en place d’un hyperlien.
JB Motricité se réserve le droit d’accepter ou de refuser un hyperlien sans avoir à
en justifier sa décision.
Services fournis :
L’ensemble des activités ainsi que ses informations sont présentés sur notre site
www.jbmotricite.fr.
JB Motricité s’efforce de fournir sur le site www.jbmotricite.fr des informations
aussi précises que possible. Les renseignements figurant sur le site
www.jbmotricite.fr ne sont pas exhaustifs et les photos non contractuelles.
Ils sont donnés sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise
en ligne. Par ailleurs, toutes les informations indiquées sur le site
www.jbmotricite.fr sont données à titre indicatif, et sont susceptibles de changer ou
d’évoluer sans préavis.
Limitation contractuelles sur les données :
Les informations contenues sur ce site sont aussi précises que possible et le site
remis à jour à différentes périodes de l’année, mais peut toutefois contenir des
inexactitudes ou des omissions.
Si vous constatez une lacune, erreur ou ce qui paraît être un dysfonctionnement,
merci de bien vouloir le signaler par courriel, à l’adresse
morin.jeanbaptiste10@gmail.com, en décrivant le problème de la manière la plus
précise possible (page posant problème, type d’ordinateur et de navigateur utilisé,
...).
Tout contenu téléchargé se fait aux risques et périls de l’utilisateur et sous sa seule
responsabilité. En conséquence, ne saurait être tenu responsable d’un quelconque
dommage subi par l’ordinateur de l’utilisateur ou d’une quelconque perte de données
consécutives au téléchargement.
De plus, l’utilisateur du site s’engage à accéder au site en utilisant un matériel
récent, ne contenant pas de virus et avec un navigateur de dernière génération
mis-à-jour.
Les liens hypertextes mis en place dans le cadre du présent site internet en direction
d’autres ressources présentes sur le réseau Internet ne sauraient engager la
responsabilité de JB Motricité.
Propriété intellectuelle :
Tout le contenu du présent site www.jbmotricite.fr, incluant, de façon non limitative,
les graphismes, images, textes, vidéos, animations, sons, logos, gifs et icônes ainsi
que leur mise en forme sont la propriété exclusive de JB Motricité à l’exception des
marques, logos ou contenus appartenant à d’autres sociétés partenaires ou auteurs.
Toute reproduction, distribution, modification, adaptation, retransmission ou
publication, même partielle, de ces différents éléments est strictement interdite sans
l’accord exprès par écrit de JB Motricité. Cette représentation ou reproduction, par
quelque procédé que ce soit, constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles
L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Le non-respect de cette
interdiction constitue une contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et
pénale du contrefacteur. En outre, les propriétaires des Contenus copiés pourraient
intenter une action en justice à votre encontre.
Déclaration à la CNIL :
Conformément à la loi 78-17 du 6 janvier 1978 (modifiée par la loi 2004-801 du 6
août 2004 relative à la protection des personnes physiques à l’égard des traitements
de données à caractère personnel) relative à l’informatique, aux fichiers et aux
libertés, ce site a fait l’objet d’une déclaration 1656629 auprès de la Commission
nationale de l’informatique et des libertés (www.cnil.fr).
Litiges :
Les présentes conditions du site www.jbmotricite.fr sont régies par les lois françaises
et toute contestation ou litiges qui pourraient naître de l’interprétation ou de
l’exécution de celles-ci seront de la compétence exclusive des tribunaux dont
dépend le siège social de l’auto-entreprise. La langue de référence, pour le
règlement de contentieux éventuels, est le français.
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